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Le site www.gites-de-france-ain.com est la propriété l'agence Gîtes de France Ain.

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L'éditeur du site www.gites-de-france-ain.com est l'agence Gîtes de France Ain.
Coordonnées :
43 rue de la République
0100 Bourg en Bresse
Tél. : 04 74 23 82 66

Coordonnées :
Identification : N° Siret : 400 327 300 00044 – APE 7990Z
TVA intracommunautaire FR 80 400 327 300
Carte professionnelle N° CPI 0101 2018 000 024 224


Forme juridique :

Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Statuts déposés à la Préfecture de Bourg-en-Bresse
Représentant légal : Président Julien RIVOLLIER
Directeur de la publication : Danièle FACHINETTI


Site hébergé et Console d'administration gérée par :
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9 bd Emile Lomanet
44100 Nantes
Tél : 02 40 16 16 00
equipe@itea.fr

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Médiation des litiges de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige vous pouvez déposer votre réclamation : 
- sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu 
- ou par voie postale en écrivant à : CNPM - MEDIATION-CONSOMMATION, 27 avenue de la libération. 42400 SAINT-CHAMOND


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Crédits pictos : www.flaticon.com


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